Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLERC
Monsieur CLERC Stéphane

Numéro de dépôt :
1435996
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLERC de CLERC Stéphane

Présentation de la marque CLERC

Déposée le 18 novembre 1987 par monsieur CLERC Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERC »

Le déposant est monsieur CLERC Stéphane domicilié(e) 5 bis, rue Scheffer , 75116 PARIS (dossier no 2101389) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2101389) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CLERC est expirée depuis le 18 novembre 1997.


Monsieur CLERC Stéphane - 5 bis, rue Scheffer , 75116 PARIS (dossier no 2101389) - France


NOVAMARK - (dossier no 2101389) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1997 n°2101389 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 19 juin 2000 - Renonciation totale n°302172 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246060 - Publication au BOPI 1997-11-24

Bijouterie, joaillerie, horlogerie, chronométrie.