Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIVRE DE LAMARTINE
M. CLERC Raymond

Numéro de dépôt :
1373668
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
24/09/1996

Présentation de la marque LE LIVRE DE LAMARTINE

Déposée le 24 septembre 1986 par monsieur CLERC Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE LIVRE DE LAMARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLERC Raymond domicilié(e) 40, rue Carnot, 71000 MACON. - France.

La marque LE LIVRE DE LAMARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRE DE LAMARTINE est expirée depuis le 24 septembre 1996.


M. CLERC Raymond - 40, rue Carnot, 71000 MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Gâteaux, patisserie et confiserie