Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPLORATION MACHINES
M. CLERC GERALD

Numéro de dépôt :
4049073
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
EXPLORATION MACHINES de CLERC GERALD

Présentation de la marque EXPLORATION MACHINES

Déposée le 22 novembre 2013 par monsieur CLERC GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXPLORATION MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur CLERC GERALD domicilié(e) 25 AVENUE FERDINAND BUISSON - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLERC GERALD domicilié(e) 25 AVENUE FERDINAND BUISSON - 75016 - PARIS - France.

La marque EXPLORATION MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPLORATION MACHINES est expirée depuis le 22 novembre 2023.


M. CLERC GERALD - 25 AVENUE FERDINAND BUISSON - 75016 - PARIS - France


M. CLERC GERALD - 25 AVENUE FERDINAND BUISSON - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630582 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.