Déposée le 29 juin 1995 par CLERC Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COUPE ORSAY-GRENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est CLERC Dominique, domicilié(e) 9 rue du Rosaire, 28410 BOUTIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique CLERC - France.
La marque LA COUPE ORSAY-GRENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578193.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLERC Dominique - 9 rue du Rosaire, 28410 BOUTIGNY - France
Madame Dominique CLERC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papiers, serviettes de table en papier.Affiches, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins images, photogravures carton pour jacquars, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés Publicité gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Distribution de prospectus d'échantillons.Services d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Bureau de placement.Gestion de fichiers informatiques.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.Organisation de manifestations sportives.Education, divertissement, activités sportives ou culturelles, dressage d'animaux, agences pour artistes, location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de place pour les spectalces.Remise de trophées, prix et dotations
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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