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Marques déposées par monsieur Clerc (Bernard
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CLERC RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERC RUBIS
M. Clerc (Bernard)

Numéro de dépôt :
951597
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLERC RUBIS

Déposée le 7 avril 1976 par monsieur Clerc (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLERC RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Clerc (Bernard domicilié(e) Puligny-Montrachet (Côte-d'Or). - France.

La marque CLERC RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLERC RUBIS est expirée depuis le 7 avril 1986.

Clerc (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CLERC SOLEIL , VIN DES CLERCS CLERC CORAIL , VIN DES CLERCS , CLERC CORAIL


M. Clerc (Bernard) - Puligny-Montrachet (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vins.