Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CB CHATEAU CLERC-BARON
Numéro de dépôt :
3255932
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque CB CHATEAU CLERC-BARON
Déposée le 10 novembre 2003 par CLERC-BARONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CB CHATEAU CLERC-BARON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLERC-BARON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 août 2004 - Rejet total n°398485 - Publication au BOPI 2004-08-26
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51