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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS
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Biobag&Box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biobag&Box
CLER VERTS, SARL

Numéro de dépôt :
3900048
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
Biobag&Box de CLER VERTS

Présentation de la marque Biobag&Box

Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biobag&Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS domicilié(e) plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLER VERTS, M. DA LOZZO JEAN LUC domicilié(e) plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France.

La marque Biobag&Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biobag&Box est expirée depuis le 24 février 2022.

CLER VERTS a également déposé les autres marques suivantes : écoResto , RECYPAIN , CLER ENR , Ecodistri , CLER VERTS , CAF'ECO


CLER VERTS, SARL - plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France


CLER VERTS, M. DA LOZZO JEAN LUC - plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Transport ; services de logistique en matière de transport ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.