Marque expirée - Marque en non vigueur

EVE ELECTRICITE VERTE
CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables association loi 1901

Numéro de dépôt :
3551463
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
EVE ELECTRICITE VERTE de CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables

Présentation de la marque EVE ELECTRICITE VERTE

Déposée le 23 janvier 2008 par l'association loi 1901 CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVE ELECTRICITE VERTE »

Le déposant est l'association loi 1901 CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables domicilié(e) 2-B Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 400 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables domicilié(e) 2-B Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE ELECTRICITE VERTE est expirée depuis le 23 janvier 2018.

CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : LABEL EVE ELECTRICITE VERTE , Cler , CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables


CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables association loi 1901 - 2-B Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 352400436


CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables - 2-B Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.