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Marques déposées par l'association loi 1901 CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables
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CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables
CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3471760
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables de CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables

Présentation de la marque CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables

Déposée le 22 décembre 2006 par l'association loi 1901 CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables »

Le déposant est l'association loi 1901 CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables domicilié(e) 2 B rue Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 400 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables domicilié(e) 2 B rue Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables est expirée depuis le 22 décembre 2016.

CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : LABEL EVE ELECTRICITE VERTE , Cler , EVE ELECTRICITE VERTE


CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables Association Loi 1901 - 2 B rue Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 352400436


CLER – Comité de Liaison Energies Renouvelables - 2 B rue Jules Ferry,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.