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Marques déposées par CLEOVA
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DRONE DE L ORBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRONE DE L ORBE
CLEOVA

Numéro de dépôt :
4284656
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026
DRONE DE L ORBE de CLEOVA

Présentation de la marque DRONE DE L ORBE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par CLEOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRONE DE L ORBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est CLEOVA domicilié(e) 63 rue pasteur - 39220 - LES ROUSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLEOVA, OLIVIER VAILLANT domicilié(e) 63 RUE PASTEUR - 39220 - LES ROUSSES - France.

La marque DRONE DE L ORBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONE DE L ORBE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


CLEOVA - 63 rue pasteur - 39220 - LES ROUSSES - France


SARL CLEOVA, OLIVIER VAILLANT - 63 RUE PASTEUR - 39220 - LES ROUSSES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725453 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images ;

Publicité  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.