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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR
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RUBIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBIS
SAS CLEOR

Numéro de dépôt :
3713617
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
RUBIS de CLEOR

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 16 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR domicilié(e) Le Vieil Evreux – Parc d'Activités Le Long Buisson 425 c, rue Clément Ader - 27055 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 873 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA – Cabinet BENAYOUN ASSOCIES, Maître Georges David BENAYOUN domicilié(e) 16, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 16 février 2020.

CLEOR a également déposé les autres marques suivantes : Premier bijoutier du Père Noël , BLEUE JOAILLERIE , ALISON'S , Premier bijoutier de la rentrée , CLEOR , MISSISSIPI , IROKOI , CLEOR VIVEZ BRILLEZ AIMEZ , NOELIE , CALINOU


SAS CLEOR - Le Vieil Evreux – Parc d'Activités Le Long Buisson 425 c, rue Clément Ader - 27055 - EVREUX - France - SIREN 413873670


CBA – Cabinet BENAYOUN ASSOCIES, Maître Georges David BENAYOUN - 16, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543474 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

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