Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMA COLLECTION
CLEOR, SAS

Numéro de dépôt :
4059442
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
PALOMA COLLECTION de CLEOR

Présentation de la marque PALOMA COLLECTION

Déposée le 8 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PALOMA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR domicilié(e) 60 rue Roland Garros - 27930 - LE VIEIL-EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 873 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA, SOCIETE D'AVOCATS, M. BENAYOUN Georges-David domicilié(e) 16 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.

La marque PALOMA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMA COLLECTION est expirée depuis le 8 janvier 2024.

CLEOR a également déposé les autres marques suivantes : Premier bijoutier du Père Noël , BLEUE JOAILLERIE , ALISON'S , Premier bijoutier de la rentrée , CLEOR , MISSISSIPI , IROKOI , CLEOR VIVEZ BRILLEZ AIMEZ , NOELIE , CALINOU


CLEOR, SAS - 60 rue Roland Garros - 27930 - LE VIEIL-EVREUX - France - SIREN 413873670


CBA, SOCIETE D'AVOCATS, M. BENAYOUN Georges-David - 16 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.