Marque expirée - Marque en non vigueur

NOEMIE
SAS CLEOR

Numéro de dépôt :
3713616
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
NOEMIE de CLEOR

Présentation de la marque NOEMIE

Déposée le 16 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEMIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR domicilié(e) Parc d'Activités Le Long Buisson 425 c, rue Clément Ader - 27055 EVREUX - Le Vieil Evreux - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 873 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA – Cabinet BENAYOUN ASSOCIES, Maître Georges David BENAYOUN domicilié(e) 16, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMIE est expirée depuis le 16 février 2020.

CLEOR a également déposé les autres marques suivantes : Premier bijoutier du Père Noël , BLEUE JOAILLERIE , ALISON'S , Premier bijoutier de la rentrée , CLEOR , MISSISSIPI , IROKOI , CLEOR VIVEZ BRILLEZ AIMEZ , NOELIE , CALINOU


SAS CLEOR - Parc d'Activités Le Long Buisson 425 c, rue Clément Ader - 27055 EVREUX - Le Vieil Evreux - France - SIREN 413873670


CBA – Cabinet BENAYOUN ASSOCIES, Maître Georges David BENAYOUN - 16, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539134 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs (dont Internet) ou par réseau de fibres optiques. Service de messagerie électronique.

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