Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEOR
/
CLE OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLE OR
CLEOR SA

Numéro de dépôt :
97710389
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque CLE OR

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CLEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLE OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEOR domicilié(e) Le Vieil Evreux, Parc d'Activités le Long Buisson, 425 c rue Clément Ader,27055 EVREUX (dossier no 2358254) - 27055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 873 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA – CABINET BENAYOUN ASSOCIES Me Georges David BENAYOUN Avocat à la Cour domicilié(e) 16, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2358254) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLE OR est expirée depuis le 22 décembre 2017.

CLEOR a également déposé les autres marques suivantes : Premier bijoutier du Père Noël , BLEUE JOAILLERIE , ALISON'S , Premier bijoutier de la rentrée , CLEOR , MISSISSIPI , IROKOI , CLEOR VIVEZ BRILLEZ AIMEZ , NOELIE , CALINOU


CLEOR SA - Le Vieil Evreux, Parc d'Activités le Long Buisson, 425 c rue Clément Ader,27055 EVREUX (dossier no 2358254) - 27055 - France - SIREN 413873670


CBA – CABINET BENAYOUN ASSOCIES Me Georges David BENAYOUN Avocat à la Cour - 16, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2358254) - 75016 - France


Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446574 - Publication au BOPI 2006-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358254 - Publication au BOPI 2007-12-14

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486687 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 10 décembre 2012 - Gage constitué n°590474 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 13 novembre 2015 - Constitution de gage n°657921 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Inscription le 25 octobre 2016 - Constitution de gage n°688953 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-25

Inscription le 30 août 2017 - Constitution de gage n°707346 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-30

Inscription le 13 novembre 2017 - Radiation de gage n°711659 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Bijoux en or ; Horlogerie en or ; Articles décoratifs pour la chevelure (barettes, pinces).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.