Déposée le 19 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIJOUX NOEMIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEOR domicilié(e) Le Vieil Evreux – Parc d'Activités Le Long Buisson 425 c, rue Clément Ader - 27055 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 873 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA – Cabinet BENAYOUN ASSOCIES, Maître Georges David BENAYOUN domicilié(e) 16, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CLEOR - Le Vieil Evreux – Parc d'Activités Le Long Buisson 425 c, rue Clément Ader - 27055 - EVREUX - France - SIREN 413873670
CBA – Cabinet BENAYOUN ASSOCIES, Maître Georges David BENAYOUN - 16, avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544898 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; décoration de vitrines ; services de vente aux enchères ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Services de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.
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