Déposée le 24 octobre 2002 par la société CLEOP'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACTORY JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la société CLEOP'S domicilié(e) (Société A Responsabilité Limitée) , Le Cap Horn - Avenue de l'Océanie,91942 LES ULIS - 91942 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 305 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
La marque FACTORY JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY JEAN'S est expirée depuis le 24 octobre 2012.
CLEOP'S - (Société A Responsabilité Limitée) , Le Cap Horn - Avenue de l'Océanie,91942 LES ULIS - 91942 - France - SIREN 414305482
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Cuir, ceintures, valises, parapluies ; sacs de voyage, sac à main, cartables, portefeuilles. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Consultation en matière de mode vestimentaire et d'habillement.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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