Marque expirée - Marque en non vigueur

X DOS
CLEN, SA

Numéro de dépôt :
99791316
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019

Présentation de la marque X DOS

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X DOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X DOS est expirée depuis le 3 mai 2019.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 444540124


CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404972 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles de bureau et en particulier : sièges.