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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEN
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X-APPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-APPEL
CLEN S.A.

Numéro de dépôt :
99805330
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque X-APPEL

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-APPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) Z.I. SAINT BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 684 800 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN S.A. - France.

La marque X-APPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-APPEL est expirée depuis le 22 juillet 2009.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN S.A. - Z.I. SAINT BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 684800279


CLEN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.