Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) 16 ZI, BP 30140 - 37500 - SAINT-BENOIT-LA-FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA, M. CATELAS Xavier domicilié(e) 16 ZI, BP 30140 - 37500 - SAINT-BENOIT-LA-FORET - France.
La marque TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEN, SA - 16 ZI, BP 30140 - 37500 - SAINT-BENOIT-LA-FORET - France - SIREN 444540124
CLEN, SA, M. CATELAS Xavier - 16 ZI, BP 30140 - 37500 - SAINT-BENOIT-LA-FORET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356500 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665444 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : corbeilles et bac pour le tri sélectif des déchets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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