Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
CLEN SA

Numéro de dépôt :
97702251
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSTICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2351366) - 37190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2351366) - 37190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 27 octobre 2017.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2351366) - 37190 - France - SIREN 444540124


CLEN SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2351366) - 37190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351366 - Publication au BOPI 2007-09-21

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir: lampadaire à éclairage direct ou indirect avec ampoule fluorescente compacte.