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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEN
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PROTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROTON
CLEN SA

Numéro de dépôt :
96636576
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016

Présentation de la marque PROTON

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2318826) - 37190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2318826) - 37190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTON est expirée depuis le 26 juillet 2016.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2318826) - 37190 - France - SIREN 444540124


CLEN - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU (dossier no 2318826) - 37190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318826 - Publication au BOPI 2006-07-05

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: portemanteaux