Déposée le 7 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « numOclass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.
La marque numOclass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 444540124
CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566734 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Accessoires divers concernant le classement numérique à savoir : classeurs (articles de bureau). Matériel pour un classement numérique à savoir : meubles de bureau. Classeur pour un rangement numérique. Meuble.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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