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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEN
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MODALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODALIS
CLEN, SA

Numéro de dépôt :
3197685
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
MODALIS de CLEN

Présentation de la marque MODALIS

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.

La marque MODALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODALIS est expirée depuis le 28 novembre 2022.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 444540124


CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513389 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Meubles, glaces (miroirs) , cadres, à savoir : meubles de bureau.