MODALIS
Présentation de la marque MODALIS
Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODALIS est expirée depuis le 28 novembre 2022.
CLEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513389 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05