Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTEGRAL SPACE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET, B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN S.A. domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET, B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France.
La marque INTEGRAL SPACE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEN S.A. - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET, B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France - SIREN 330319476
CLEN S.A. - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET, B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Appareils d'éclairage, à savoir : luminaire de bureau. Cloison métallique habillée d'une structure à absorption de bruit mousse/tissu et comportant un réceptacle sur la partie supérieure pour les câbles électriques et l'éclairage. Meuble.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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