FREGATE
Présentation de la marque FREGATE
Déposée le 10 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 10 novembre 2024.
CLEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569804 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14