Déposée le 9 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.
La marque DELPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 444540124
CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218419 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184426 - Publication au BOPI 1995-04-18
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493416 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Appareils d'éclairage Papeterie, articles de bureau Articles pour fumeurs
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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