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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEN
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CLASS-B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS-B
CLEN S.A.

Numéro de dépôt :
3203009
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
CLASS-B de CLEN

Présentation de la marque CLASS-B

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLASS-B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN S.A. domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France.

La marque CLASS-B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS-B est expirée depuis le 30 décembre 2012.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN S.A. - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France - SIREN 330319476


CLEN S.A. - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Meubles, glaces (miroir) , cadres, à savoir : - meubles de bureau, - armoires de classement, - supports pour accessoires de bureau, à savoir : étagères, comptoirs, dessertes, rayonnages, - portemanteaux, - sièges et en particulier sièges de bureau