Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUROSMOSE
CLEN, SA

Numéro de dépôt :
92444017
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022

Présentation de la marque BUROSMOSE

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUROSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.

La marque BUROSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUROSMOSE est expirée depuis le 1 décembre 2022.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , SEXTANT , TANDEM


CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 444540124


CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230401 - Publication au BOPI 2002-11-08

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184541 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513388 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

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