Déposée le 3 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B2d » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN S.A. domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France.
La marque B2d a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEN S.A. - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France - SIREN 330319476
CLEN S.A. - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET , B.P. 27,37190 AZAY-LE-RIDEAU - 37190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir : lampes de bureau Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : chemises, boîtes archives. Meubles, glaces (miroir) , cadres, à savoir : meubles de bureau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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