Déposée le 26 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) CLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 540 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEN, SA domicilié(e) ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France.
La marque ARTHEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 444540124
CLEN, SA - ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27 - 37190 - AZAY-LE-RIDEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222277 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184426 - Publication au BOPI 1995-04-18
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18
Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499714 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 13 mars 2018 - Renonciation partielle n°718541 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU - Bacs à courrier, - Pots à crayons et plumier, - Distributeurs de Post-it, - Distributeurs de fiches, - Sous-mains, - Classeurs verticaux et autres, - Porte éphéméride, - Distributeurs de rubans adhésifs, - Distributeurs de trombones, - Porte-copies, - Serre-livres, - Parures porte-stylos, - Classeurs à correspondance.RECIPIENT POUR LE MENAGE - Corbeille à papier.ARTICLES POUR FUMEURS - Briquets, - Cendriers de bureau, de table, sur pied et muraux, - Coffret à cigarettes et cigares
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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