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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) clemobil
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TRACTOZORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTOZORE
clemobil, sarl

Numéro de dépôt :
4035888
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
TRACTOZORE de clemobil

Présentation de la marque TRACTOZORE

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) clemobil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRACTOZORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) clemobil domicilié(e) la girardiere - 50150 - CHAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 865 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clemobil, M. gallier nicolas domicilié(e) la girardiere - 50150 - CHAULIEU - France.

La marque TRACTOZORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTOZORE est expirée depuis le 26 septembre 2023.


clemobil, sarl - la girardiere - 50150 - CHAULIEU - France - SIREN 513865386


clemobil, M. gallier nicolas - la girardiere - 50150 - CHAULIEU - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Constructions métalliques ; coffres métalliques ;

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques.