SCOPESONIC
Présentation de la marque SCOPESONIC
Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOPESONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOPESONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOPESONIC est expirée depuis le 7 mars 2024.
CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487519 - Publication au BOPI 2008-12-11
Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259794 - Publication au BOPI 2004-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547253 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31
Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759378 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20