Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANEL
Numéro de dépôt :
1552147
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1999
Présentation de la marque SCANEL
Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANEL est expirée depuis le 21 septembre 1999.
CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10