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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
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SCANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANEL
CLEMESSY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1552147
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1999
SCANEL de CLEMESSY

Présentation de la marque SCANEL

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann, 68057 MULHOUSE - France.

La marque SCANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANEL est expirée depuis le 21 septembre 1999.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT


CLEMESSY (S.A.) - 18 rue de Thann, 68057 MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Logiciels, à savoir logiciels pour la mise en oeuvre de systèmes de comptabilité analytique permettant la tenue des coûts de revient et des comptes de sections homogènes