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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
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SAPHIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPHIR
CLEMESSY S.A

Numéro de dépôt :
1660384
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2011

Présentation de la marque SAPHIR

Déposée le 29 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE (dossier no 2197277) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES S.A domicilié(e) (dossier no 2197277) - France.

La marque SAPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPHIR est expirée depuis le 29 avril 2011.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT


CLEMESSY S.A - 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE (dossier no 2197277) - France


Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES S.A - (dossier no 2197277) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197277 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336552 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336551 - Publication au BOPI 2001-12-10

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