Déposée le 13 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « prOceSS7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque prOceSS7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMESSY (société anonyme) - 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 945752137
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386940 - Publication au BOPI 2004-02-11
Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386939 - Publication au BOPI 2004-02-11
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Appareils et installations de communication et de transfert de données par la voie des télécommunications. Instruments de contrôle et de mesure pour ces appareils et installations. Appareils et instruments d'analyse ou de contrôle ou de supervision du réseau des télécommunications. Appareils et instruments de gestion ou de simulation du réseau des télécommunications. Appareils, instruments, ensembles informatiques de surveillance et de gestion du réseau des télécommunications. Logiciels de gestion et de surveillance du réseau des télécommunications. Communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, expédition et transmission de dépêches, transmission de télégrammes, transmission de télécopies, services télex, services téléphoniques, télévision par câbles, vidéographie interactive, réseaux locaux, messagerie électronique, centres serveurs, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion, transmission de sons ou d'images destinés au domaine et au traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, services d'informations automatisées en rapport avec la communication, la presse et la télématique. Activités d'un fournisseur d'accès de ligne réseau, à savoir transmission d'informations par lignes de réseau. Services de routage électronique. Services d'un opérateur de télécommunications. Services d'exploitation d'un réseau de télécommunications. Reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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