Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSQAR
CLEMESSY

Numéro de dépôt :
93478523
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque OSQAR

Déposée le 27 juillet 1993 par CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSQAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est CLEMESSY, domicilié(e) 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & BURKARD - France.

La marque OSQAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSQAR est expirée depuis le 27 juillet 2003.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT


CLEMESSY - 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE - France


CABINET NITHARDT & BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336552 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336551 - Publication au BOPI 2001-12-10

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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