Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAÂT CONCEPT
CLEMESSY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3008982
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque MAÂT CONCEPT

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAÂT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann, 68000 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque MAÂT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÂT CONCEPT est expirée depuis le 17 février 2010.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT , GEOCITY


CLEMESSY (société anonyme) - 18 rue de Thann, 68000 MULHOUSE - France - SIREN 945752137


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Supports audio et audiovisuels d'enregistrement. Supports magnétiques ou optiques d'enregistrement d'informations à savoir : disques, disquettes, bandes, étiquettes, cartes. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Programmes du système d'exploitation pour ordinateurs. Edition de fichiers informatiques. Edition et duplication de programmes d'ordinateurs. Edition sur supports enregistrés audio ou audiovisuels. Enregistrement et duplication de données sur supports magnétiques ou optiques. Conception de programmes d'ordinateurs. Recherches, expertises, études et travaux d'ingénieur dans le domaine de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.