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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
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HYLINE France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYLINE France
CLEMESSY, société anonyme

Numéro de dépôt :
3819561
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
HYLINE France de CLEMESSY

Présentation de la marque HYLINE France

Déposée le 31 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYLINE France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque HYLINE France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYLINE France est expirée depuis le 31 mars 2021.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT


CLEMESSY, société anonyme - 18 rue de Thann - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 945752137


Cabinet METZ PATNI - B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759378 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Produits de chaudronnerie métallique et de métallerie à savoir, mélangeurs, réacteurs, séparateurs, échangeurs, cuves, réservoirs, blindages, gaines, viroles, conteneurs, caissons, coffres, trémies, armatures métalliques, tubes, tuyaux, conduites de fluides, plaques, clapets, raccords métalliques de tuyaux, robinets métalliques, silos métalliques. Produits de tuyauterie en acier inoxydable à savoir : robinets, raccords, coudes, flexibles, vannes, clapets, coupleurs, boîtiers de dérivation.

Eléments et composants de circuits de fluides à savoir capteurs, coupleurs, composants de logique pneumatique ou hydraulique, boîtiers de commande, débitmètres, transducteurs, pompes, clapets pilotés, vannes commandées.

Services d'installation à savoir mise en place de réseaux de distribution de fluides.

Services de chaudronnerie et de tuyauteurs.

Recherche et développement d'ensembles de distribution de fluides et de produits de chaudronnerie pour des tiers. Contrôles de qualité et de conformité sur des réseaux de distribution de fluides et des produits de chaudronnerie.