Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
/
CLEMESSY MOTORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMESSY MOTORS
CLEMESSY, société anonyme

Numéro de dépôt :
3906087
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
CLEMESSY MOTORS de CLEMESSY

Présentation de la marque CLEMESSY MOTORS

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMESSY MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLEMESSY MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMESSY MOTORS est expirée depuis le 19 mars 2022.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT


CLEMESSY, société anonyme - 18 rue de Thann - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 945752137


Cabinet METZ PATNI - B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 17 juin 2013 - Concession de licence n°603151 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603981 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759378 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Moteurs et alternateurs électriques et leurs accessoires et pièces détachées autres que pour véhicules. Réducteurs mécaniques pour groupes électromoteurs et alternateurs.

Variateurs et régulateurs électriques ou électroniques pour moteurs et alternateurs électriques et groupes électromoteurs. Réducteurs et variateurs pour moteurs et alternateurs électriques. Groupes électromoteurs et alternateurs.

Moteurs et alternateurs électriques et leurs accessoires et pièces détachées pour véhicules. Groupes électromoteurs et alternateurs pour véhicules hybrides ou électriques.

Vente au détail de moteurs et alternateurs électriques et de groupes électromoteurs.

Réparation, entretien, remise à neuf de moteurs et alternateurs électriques et de groupes électromoteurs. Bobinage et montage de moteurs et alternateurs et de circuits électriques et électroniques. Installation et réparation d'appareils électriques. Location de moteurs et alternateurs électriques et de groupes électromoteurs.

Vérifications, contrôles et essais de moteurs et alternateurs électriques et groupes électromoteurs. Contrôles de qualité à la fabrication. Travaux d'ingénieurs. Conception, recherche dans le domaine des moteurs et alternateurs électriques et des groupes électromoteurs. Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques.