Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALINE
CLEMESSY S.A.

Numéro de dépôt :
1326403
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque CALINE

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18, rue de Thann, 68200 MULHOUSE. - France.

La marque CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINE est expirée depuis le 9 octobre 1995.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , AROMAT


CLEMESSY S.A. - 18, rue de Thann, 68200 MULHOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Appareils électriques, de mesurage, de contrôle (non compris dans d'autres classes), notamment appareils destinés à l'observation et à l'analyse de trafic téléphonique et télex, et à la mesure de la qualité de service télématique, parties et accessoires desdits appareils.