Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGISONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY SA domicilié(e) 18 rue de Thann - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 1 a place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LOGISONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOGISONIC est expirée depuis le 19 mai 2023.
CLEMESSY SA a également déposé les autres marques suivantes : TABELEC , SYBENCH
CLEMESSY SA, Société anonyme - 18 rue de Thann - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 945752137
Cabinet Laurent & Charras - 1 a place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 9 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382884 - Publication au BOPI 2003-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383338 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 30 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°389717 - Publication au BOPI 2004-03-30
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487519 - Publication au BOPI 2008-12-11
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2253170 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525262 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759378 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20
Appareils et sytèmes de contrôle non destructifs et logiciels associés Conception de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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