Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EM EUROMEGRAS
CLEMENTZ – EUROMEGRAS, SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1698642
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021

Présentation de la marque EM EUROMEGRAS

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CLEMENTZ – EUROMEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EM EUROMEGRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMENTZ – EUROMEGRAS domicilié(e) 5 A, Rue de Picardie - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 598 501 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOENIG CONSULTANTS, Me Guy KOENIG, Avocat domicilié(e) 53, Allée de la Robertsan - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque EM EUROMEGRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EM EUROMEGRAS est expirée depuis le 10 octobre 2021.

CLEMENTZ – EUROMEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : EUROMEGRAS , CLEMENTZ


CLEMENTZ – EUROMEGRAS, SA à directoire et conseil de surveillance - 5 A, Rue de Picardie - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 598501518


KOENIG CONSULTANTS, Me Guy KOENIG, Avocat - 53, Allée de la Robertsan - 67000 - STRASBOURG - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205785 - Publication au BOPI 2001-09-04

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265236 - Publication au BOPI 1998-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 8 janvier 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°362641 - Publication au BOPI 2003-01-08

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473976 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24

Machines et articles de bureau manuels ou électriques en particulier: marqueurs, perforeuses, agrafeuses, relieuses, perforateurs, machines à poser des oeillets, massicots, destructeurs de documents, horodateurs, dateurs, numéroteurs, détecteurs de faux billets, machines à protéger les chèques, plieuses, taqueuses, machines à traiter le courrier, assembleuses, déliasseuses, coupeuses, distributeurs d'étiquettes, machines à plastifier

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.