Déposée le 20 janvier 2012 par mademoiselle Clémentine ORILLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est mademoiselle Clémentine ORILLAC domicilié(e) 6 Rue Vieneuve - 84000 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clémentine ORILLAC domicilié(e) 6 Rue Vieneuve - 84000 - AVIGNON - France.
La marque BAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAAN est expirée depuis le 20 janvier 2022.
Mlle Clémentine ORILLAC - 6 Rue Vieneuve - 84000 - AVIGNON - France
Mlle Clémentine ORILLAC - 6 Rue Vieneuve - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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