Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉVAINE
Madame Clémentine Larcena

Numéro de dépôt :
4653754
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
SÉVAINE de Clémentine Larcena

Présentation de la marque SÉVAINE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par madame Clémentine Larcena auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SÉVAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est madame Clémentine Larcena domicilié(e) 4 passage de l'asile - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SÉVAINE, Madame Clémentine Larcena domicilié(e) 4 passage de l'asile - 75011 - Paris - France.

La marque SÉVAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉVAINE arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.


Madame Clémentine Larcena - 4 passage de l'asile - 75011 - Paris - France


SÉVAINE, Madame Clémentine Larcena - 4 passage de l'asile - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; pierres fines; pierres ornementales ; perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à usage dentaire); objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boutons de manchette ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes (de montres) ; parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), broches (bijouterie) ; puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Services de vente en ligne et au détail de joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; pierres fines; pierres ornementales ; perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à usage dentaire); objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boutons de manchette ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes (de montres) ; parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), broches (bijouterie) ; puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant fabriqués en France ; Publicité (y compris en ligne) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication notamment sur le réseau Internet, pour la vente au détail des produits cités ci-dessus en classe 14; publication de textes et/ou d'images publicitaires; diffusion de messages publicitaires et promotionnels sur tous supports y compris numériques ; diffusion d’annonces publicitaires y compris en ligne ; relations publiques.