Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEMENTINE JOYA
Madame Clémentine ETTORI Monsieur Max CHAOUL

Numéro de dépôt :
1509546
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque CLEMENTINE JOYA

Déposée le 28 juillet 1988 par madame Clémentine ETTORI Monsieur Max CHAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENTINE JOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Clémentine ETTORI Monsieur Max CHAOUL domicilié(e) 2, rue Auguste Comte, 69002 LYON (dossier no 2122475) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER domicilié(e) (dossier no 2122475) - France.

La marque CLEMENTINE JOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEMENTINE JOYA est expirée depuis le 28 juillet 2008.


Madame Clémentine ETTORI Monsieur Max CHAOUL - 2, rue Auguste Comte, 69002 LYON (dossier no 2122475) - France


Cabinet MAISONNIER - (dossier no 2122475) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1998 n°2122475 - Publication au BOPI 1998-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 21 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177819 - Publication au BOPI 1994-10-21

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.