Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART EST FREQUENT
Mlle clémentine ayrault

Numéro de dépôt :
3886425
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
ART EST FREQUENT de clémentine ayrault

Présentation de la marque ART EST FREQUENT

Déposée le 5 janvier 2012 par mademoiselle clémentine ayrault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART EST FREQUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est mademoiselle clémentine ayrault domicilié(e) 179 rue des garennes - 79410 - Echire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle clémentine ayrault domicilié(e) 179 rue des garennes - 79410 - Echire - France.

La marque ART EST FREQUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART EST FREQUENT est expirée depuis le 5 janvier 2022.


Mlle clémentine ayrault - 179 rue des garennes - 79410 - Echire - France


Mlle clémentine ayrault - 179 rue des garennes - 79410 - Echire - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.