Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERIE LIMITEE
CLEMENTINA FROG SARL

Numéro de dépôt :
95589993
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SERIE LIMITEE

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIE LIMITEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG domicilié(e) 6 BIS RUE LEMERCIER, 95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 428 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENTINA FROG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLEMENTINA FROG a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIZ'HEURES , ORGANI 3-F , ORGANISATEUR JUNIOR , ORGANI-JUNIOR , ORGANI-TIME , AGEND A BLAGUES , JARDIN'AGENDA , CYBEREPERTOIRE , ORGANI , PAPER CLASSICS


CLEMENTINA FROG SARL - 6 BIS RUE LEMERCIER, 95300 PONTOISE - France - SIREN 339428047


CLEMENTINA FROG - France


Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310758 - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 2000-11-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)