Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORGANI-CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG domicilié(e) 6 BIS RUE LEMERCIER, 95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 428 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENTINA FROG - France.
La marque ORGANI-CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMENTINA FROG SARL - 6 BIS RUE LEMERCIER, 95300 PONTOISE - France - SIREN 339428047
CLEMENTINA FROG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Répertoires, agendas, cahiers calendriers, classeurs, bloc notes, organisateurs Produits de l'imprimerie Carnets de voyage Cuir et imitations du cuir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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