Déposée le 19 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AMERICAN COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG domicilié(e) 6 bis rue Lemercier, 95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 428 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.
La marque AMERICAN COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMENTINA FROG. S.A.R.L. - 6 bis rue Lemercier, 95300 PONTOISE - France - SIREN 339428047
Cabinet DAWIDOWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, agendas, répertoires, calendriers, organisateurs sur support papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, stylos plume, stylos bille, feutres, surligneurs, marqueurs, crayons et accessoires de dessin, corbeilles courrier et corbeilles papier, plumieurs, pots à crayons et boîtes de rangement pour le bureau, boîtes de classement, sous-main, trieurs de bureau, distributeurs de trombones. Sacs à main, sacs à dos, cartables, porte-documents.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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