Présentation de la marque PARTI POUR LA DECROISSANCE
Déposée le 6 octobre 2005 par CLEMENTIN Bruno et CHEYNET VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PARTI POUR LA DECROISSANCE »
Les déposants sont CLEMENTIN Bruno domicilié(e) 41 rue des Martyrs de Vingré,42000 ST ETIENNE - 42000 - France et CHEYNET VINCENT domicilié(e) 11, place CROIX PAQUET,69001 LYON - 69001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno CLEMENTIN domicilié(e) 41, rue des Martyrs de Vingré,42000 ST ETIENNE - 42000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTI POUR LA DECROISSANCE est expirée depuis le 6 octobre 2015.
CLEMENTIN Bruno - 41 rue des Martyrs de Vingré,42000 ST ETIENNE - 42000 - France
CHEYNET VINCENT - 11, place CROIX PAQUET,69001 LYON - 69001 - France
Bruno CLEMENTIN - 41, rue des Martyrs de Vingré,42000 ST ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501624 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-15
– produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils). – affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins. Conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichier informatique relations publiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie electroniques. Education ; formation ; publications de livres ; production de films ; organisation et conduite, de colloque, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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